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Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2011
27/09/2011

ORDRE DU JOUR
1. Vie Municipale
Constitution des commissions
Désignation des membres du CCAS
2. Marchés publics
Construction du restaurant scolaire et de deux salles de classe : options à retenir
3. Finances communales
Ouverture d’un compte à terme
Demande de subventions au Conseil Général
4. Urbanisme
Réforme de la fiscalité de l’aménagement - Instauration de la taxe d’aménagement
Avis sur un dossier d’Installation Classée - Laboratoire Galderma
Remise gracieuse de dette
5. Vie associative
Subvention Adaca
Règlement de la salle des fêtes
6. Affaires diverses

ORDRE DU JOUR


1. Vie Municipale

  • Constitution des commissions
  • Désignation des membres du CCAS

2. Marchés publics

  • Construction du restaurant scolaire et de deux salles de classe : options à retenir

3. Finances communales

  • Ouverture d’un compte à terme
  • Demande de subventions au Conseil Général

4. Urbanisme

  • Réforme de la fiscalité de l’aménagement - Instauration de la taxe d’aménagement
  • Avis sur un dossier d’Installation Classée - Laboratoire Galderma
  • Remise gracieuse de dette

5. Vie associative

  • Subvention Adaca
  • Règlement de la salle des fêtes

6. Affaires diverses