Compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2011
06/09/2011

ORDRE DU JOUR
1. Finances communales
Remise gracieuse de dettes budget eau potable / budget général
Régularisation comptable du compte de liaison au budget annexe
Décisions modificatives Budget Général / Budget eau potable
Demande de subvention au Conseil Général - Extension du Groupe scolaire
2. Marchés publics
Pôle médical : attribution de marché lot n°10 - Ravalement de façades
Signature d’un marché de travaux - renforcement du réseau eau potable
Avenant n°2 aux marchés de travaux : construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe
3. Affaires foncières
Pôle médical - Cession d’un lot
4. Urbanisme
Remise d’ouvrage d’eau potable - ZAC d’Orsan
5. Vie associative
Modification du règlement de la salle des fêtes et de la tarification des locations
6. Questions diverses
Participation au salon des maires de France

ORDRE DU JOUR


1. Marchés publics

  • Pôle médical : attribution de marché lot n°5 – Menuiseries intérieures
  • Avenants n°1 aux marchés du groupe scolaire

2. Affaires foncières

  • Déclassement de l’ancien CSA
  • Acquisition d’un bâtiment - ZAC d’Orsan
  • Convention de participation ZAC d’Orsan
  • Acquisition de délaissés de voirie – Rue des cités
  • Modification de la dénomination d’une voie et nomination d’un passage