Compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet 2011
05/07/2011

ORDRE DU JOUR
Installation des conseillers municipaux élus lors des élections complémentaires des 19 et 26 juin 2011
1. Eau potable
Rapport sur le service de l’eau – exercice 2010
2. Affaires foncières
Acquisition du bâtiment métallique ZAC d’Orsan
3. Intercommunalité
Désignation de délégués – commissions extérieures
Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil de communauté de communes du pays d’Alby
Désignation de délégués à la commission locale d’évaluation des transferts (CCPA)
4. Questions diverses

ORDRE DU JOUR

Installation des conseillers municipaux élus lors des élections complémentaires des 19 et 26 juin 2011

1. Eau potable

  • Rapport sur le service de l’eau – exercice 2010

2. Affaires foncières

  • Acquisition du bâtiment métallique ZAC d’Orsan

3. Intercommunalité

  • Désignation de délégués – commissions extérieures
  • Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil de communauté de communes du pays d’Alby
  • Désignation de délégués à la commission locale d’évaluation des transferts (CCPA)

4. Questions diverses