ORDRE DU JOUR
1. Finances communales
Approbation du Compte Administratif M14
Approbation du Compte de Gestion M14
Affectation du résultat M14
Vote des taux communaux 2011
Vote du Budget Primitif M14
Signature d’un contrat de prêt : Prêt relais – Caisse d’épargne
Modification des indemnités du Maire et des Adjoints
Approbation du Compte Administratif M49
Approbation du Compte de Gestion M49
Affectation du résultat M49
Vote du Budget Primitif M49
Tarifs communaux : coût horaire des services techniques
2. Personnel communal
Modification du tableau des emplois : création / suppression de poste
3. Travaux
Demande de subvention au titre de la DETR : aménagement du pôle médical
Demande de subvention au Conseil Général : « opération 0 pesticide »
Convention avec le CLI : programmation 2011
4. Marchés publics
Contrat de maitrise d’oeuvre : aménagement d’un tourne-à-gauche route d’Annecy
Contrat de maîtrise d’oeuvre : avenant au marché – pôle médical
Construction d’un restaurant scolaire et de 2 salles de classe : résiliation du marché – lot 31 : bardages bois, zinc et plaques minérales
5. Affaires foncières
Acquisition foncière : Consorts GRANCHER Ginette
Cession de terrain route de Rumilly : approbation d’une cession d’immeuble
6. Questions diverses
ORDRE DU JOUR
1. Finances communales
- Approbation du Compte Administratif M14
- Approbation du Compte de Gestion M14
- Affectation du résultat M14
- Vote des taux communaux 2011
- Vote du Budget Primitif M14
- Signature d’un contrat de prêt : Prêt relais – Caisse d’épargne
- Modification des indemnités du Maire et des Adjoints
- Approbation du Compte Administratif M49
- Approbation du Compte de Gestion M49
- Affectation du résultat M49
- Vote du Budget Primitif M49
- Tarifs communaux : coût horaire des services techniques
2. Personnel communal
- Modification du tableau des emplois : création / suppression de poste
3. Travaux
- Demande de subvention au titre de la DETR : aménagement du pôle médical
- Demande de subvention au Conseil Général : « opération 0 pesticide »
- Convention avec le CLI : programmation 2011
4. Marchés publics
- Contrat de maitrise d’oeuvre : aménagement d’un tourne-à-gauche route d’Annecy
- Contrat de maîtrise d’oeuvre : avenant au marché – pôle médical
- Construction d’un restaurant scolaire et de 2 salles de classe : résiliation du marché – lot 31 : bardages bois, zinc et plaques minérales
5. Affaires foncières
- Acquisition foncière : Consorts GRANCHER Ginette
- Cession de terrain route de Rumilly : approbation d’une cession d’immeuble
6. Questions diverses
