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Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2010
14/12/2010

ORDRE DU JOUR
1. Acquisitions foncières
Consorts Domenge / Brunier
Consorts Fontaine / Nastasie
Vivier
2. Contrat de maîtrise d’oeuvre - archive communal
3. Indemnité agent recenseur
4. Avenant au contrat d’assurance - SMACL
5. Tarification de l’eau potable
6. Indemnisation frais de déplacement et séjour
7. Démission d’un adjoint suite règlementaire
8. Demande de subvention SMDEA
9. Affaires diverses
10. Décision modificative n°3
11. Contrat de maîtrise d’oeuvre accessibilité de l’ancienne poste

ORDRE DU JOUR

1. Acquisitions foncières

  • Consorts Domenge / Brunier
  • Consorts Fontaine / Nastasie
  • Vivier

2. Contrat de maîtrise d’oeuvre - archive communal

3. Indemnité agent recenseur

4. Avenant au contrat d’assurance - SMACL

5. Tarification de l’eau potable

6. Indemnisation frais de déplacement et séjour

7. DéMission d’un adjoint suite règlementaire

8. Demande de subvention SMDEA

9. Affaires diverses

10. Décision modificative n°3

11. Contrat de maîtrise d’oeuvre accessibilité de l’ancienne poste