ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte de Gestion M49
Approbation du Compte Administratif M49
Affectation du résultat – Budget M49
Vote du Budget Primitif M49
Modification du PLU – Phase arrêt
Convention ATESAT
Convention avec le Chantier Local d’Insertion
Aménagement d’un « point taxi »
Restructuration de la Poste de Saint-Félix : Aménagement d’un relais Poste – Convention
Centre sociaux-administratif :
Déclassement du domaine public du RDC
Convention d’occupation des locaux
Signature d’un compromis de vente
Contrat de maîtrise d’oeuvre – aménagement des locaux
Location d’appartement – établissement d’un bail
Aménagement du tènement du terrain de football : définition du cadre de négociation
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Compte de Gestion M49
- Approbation du Compte Administratif M49
- Affectation du résultat – Budget M49
- Vote du Budget Primitif M49
- Modification du PLU – Phase arrêt
- Convention ATESAT
- Convention avec le Chantier Local d’Insertion
- Aménagement d’un « point taxi »
- Restructuration de la Poste de Saint-Félix : Aménagement d’un relais Poste – Convention
- Centre sociaux-administratif :
- Déclassement du domaine public du RDC
- Convention d’occupation des locaux
- Signature d’un compromis de vente
- Contrat de maîtrise d’oeuvre – aménagement des locaux
- Location d’appartement – établissement d’un bail
- Aménagement du tènement du terrain de football : définition du cadre de négociation
11. Questions diverses