Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2010
13/04/2010

ORDRE DU JOUR
Approbation du Compte de Gestion M49
Approbation du Compte Administratif M49
Affectation du résultat – Budget M49
Vote du Budget Primitif M49
Modification du PLU – Phase arrêt
Convention ATESAT
Convention avec le Chantier Local d’Insertion
Aménagement d’un « point taxi »
Restructuration de la Poste de Saint-Félix : Aménagement d’un relais Poste – Convention
Centre sociaux-administratif :
Déclassement du domaine public du RDC
Convention d’occupation des locaux
Signature d’un compromis de vente
Contrat de maîtrise d’oeuvre – aménagement des locaux
Location d’appartement – établissement d’un bail
Aménagement du tènement du terrain de football : définition du cadre de négociation
Questions diverses

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du Compte de Gestion M49
  2. Approbation du Compte Administratif M49
  3. Affectation du résultat – Budget M49
  4. Vote du Budget Primitif M49
  5. Modification du PLU – Phase arrêt
  6. Convention ATESAT
  7. Convention avec le Chantier Local d’Insertion
  8. Aménagement d’un « point taxi »
  9. Restructuration de la Poste de Saint-Félix : Aménagement d’un relais Poste – Convention
  10. Centre sociaux-administratif :

  • Déclassement du domaine public du RDC
  • Convention d’occupation des locaux
  • Signature d’un compromis de vente
  • Contrat de maîtrise d’oeuvre – aménagement des locaux
  • Location d’appartement – établissement d’un bail
  • Aménagement du tènement du terrain de football : définition du cadre de négociation

11. Questions diverses