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Compte-rendu du conseil municipal du 25 mars 2010
25/03/2010

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Compte Administratif M14
2. Affectation du résultat – Budget M14
3. Approbation du Compte de Gestion M14
4. Vote du Budget Primitif M14
5. Vote des taux communaux 2010
6. Autorisation de programme : Construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe
7. Demande de subvention DGE : Construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe
8. Contrat de maitrise d’oeuvre : Construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe
9. Remboursement de frais
10. Garantie d’emprunt au profit de Haute-Savoie Habitat : complément à la délibération n° 10-02
11. Questions diverses

ORDRE DU JOUR


1. Approbation du Compte Administratif M14

2. Affectation du résultat – Budget M14

3. Approbation du Compte de Gestion M14

4. Vote du Budget Primitif M14

5. Vote des taux communaux 2010

6. Autorisation de programme : Construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe

7. Demande de subvention DGE : Construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe

8. Contrat de maitrise d’oeuvre : Construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe

9. Remboursement de frais

10. Garantie d’emprunt au profit de Haute-Savoie Habitat : complément à la délibération n° 10-02

11. Questions diverses