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Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2010
28/09/2010

ORDRE DU JOUR
Démission d’un adjoint suite règlementaire
Avenant au marché de travaux liaison Gratteloup - Crosagny
Avis du Conseil Municipal sur deux dossiers de régularisation d’installation soumise à la règlementation sur les ICPE
GAEC de Conzier
Charpente Monard
Acquisition foncière au chef-lieu : levée d’option d’achat
Extension du périmètre du SIREC : accord du Conseil Municipal
Octroi d’une indemnité pour perte de récolte
Demande de subvention au titre du fonds du patrimoine : délibération complémentaire
Décision modificative n°1
Participation au Salon des maires
Affaires diverses

ORDRE DU JOUR

1. Démission d’un adjoint suite règlementaire

2. Avenant au marché de travaux liaison Gratteloup - Crosagny

3. Avis du Conseil Municipal sur deux dossiers de régularisation d’installation soumise à la règlementation sur les ICPE

  • GAEC de Conzier
  • Charpente Monard

4. Acquisition foncière au chef-lieu : levée d’option d’achat

5. Extension du périmètre du SIREC : accord du Conseil Municipal

6. Octroi d’une indemnité pour perte de récolte

7. Demande de subvention au titre du fonds du patrimoine : délibération complémentaire

8. Décision modificative n°1

9. Participation au Salon des maires

10. Affaires diverses