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Compte-rendu du conseil municipal du 17 novembre 2009
17/11/2009

ORDRE DU JOUR
1. Autorisation signature du Bail Commercial avec Mlle BERTHOD, Esthéticienne
2. Mise à jour du tableau des emplois – suppression de poste
3. Admissions en non valeurs – Demandes du comptable du Trésor
4. Remplacement du parc informatique école élémentaire – Demande de financement sur la réserve parlementaire du Sénateur Jean-Claude CARLE.
5. Acceptation de la demande d’adhésion au SELEQ 74 de la ville d’Annecy
6. Constitution d’une servitude par Haute-Savoie Habitat – Site de l’ancien « Relais des 2 Savoie » au profit de la Commune
7. Tarif d’occupation du domaine public – Droit de place pour occupation du domaine public – Place de l’ancien poids public.
8. Questions diverses

ORDRE DU JOUR


1. Autorisation signature du Bail Commercial avec Mlle BERTHOD, Esthéticienne

2. Mise à jour du tableau des emplois – suppression de poste

3. Admissions en non valeurs – Demandes du comptable du Trésor

4. Remplacement du parc informatique école élémentaire – Demande de financement sur la réserve parlementaire du Sénateur Jean-Claude CARLE.

5. Acceptation de la demande d’adhésion au SELEQ 74 de la ville d’Annecy

6. Constitution d’une servitude par Haute-Savoie Habitat – Site de l’ancien « Relais des 2 Savoie » au profit de la Commune

7. Tarif d’occupation du domaine public – Droit de place pour occupation du domaine public – Place de l’ancien poids public.

8. Questions diverses