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Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2009
23/06/2009

ORDRE DU JOUR
1. Rapport annuel sur le service public de l’eau – Exercice 2008
2. Tarif d’occupation du domaine public – Droit de place pour les cirques
3. Mise à jour du tableau des emplois
4. Subventions 2009
5. Convention commune-SCI « les deux cas »
6. Questions diverses

ORDRE DU JOUR


1. Rapport annuel sur le service public de l’eau – Exercice 2008

2. Tarif d’occupation du domaine public – Droit de place pour les cirques

3. Mise à jour du tableau des emplois

4. Subventions 2009

5. Convention commune-SCI « les deux cas »

6. Questions diverses