Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2009
24/03/2009

ORDRE DU JOUR
1. Arrêt des comptes de gestion 2008 du Budget de l’Eau M 49 du Trésorier de Rumilly-Alby.
2. Arrêt des comptes de gestion 2008 du Budget Principal M 14 du Trésorier de Rumilly-Alby
3. Adoption du compte administratif du Budget Eau – Exercice 2008
4. Adoption du compte administratif du Budget Général – Exercice 2008
5. Affectation du résultat – Budget de l’Eau– Exercice 2008
6. Affectation du résultat – Budget Général – Exercice 2008
7. Adoption du Budget Primitif de l’Eau – M 49 – exercice 2009
8. Adoption du Budget Primitif du Budget Général – M 14 – exercice 2009
9. Déclassement du Lavoir de la Touvière
10. Marché de travaux – restructuration de la Médiathèque Place de l’Eglise en nouvelle Mairie
11. Remise sur consommation d’eau potable – annulation de la délibération n° 90-070 du 30 novembre 1990
12. Répartition du produit des amendes de police année 2008- programme 2009
13. Vote des taux 2009
14. Questions diverses

ORDRE DU JOUR


1. Arrêt des comptes de gestion 2008 du Budget de l’Eau M 49 du Trésorier de Rumilly-Alby.

2. Arrêt des comptes de gestion 2008 du Budget Principal M 14 du Trésorier de Rumilly-Alby

3. Adoption du compte administratif du Budget Eau – Exercice 2008

4. Adoption du compte administratif du Budget Général – Exercice 2008

5. Affectation du résultat – Budget de l’Eau– Exercice 2008

6. Affectation du résultat – Budget Général – Exercice 2008

7. Adoption du Budget Primitif de l’Eau – M 49 – exercice 2009

8. Adoption du Budget Primitif du Budget Général – M 14 – exercice 2009

9. Déclassement du Lavoir de la Touvière

10. Marché de travaux – restructuration de la Médiathèque Place de l’Eglise en nouvelle Mairie

11. Remise sur consommation d’eau potable – annulation de la délibération n° 90-070 du 30 novembre 1990

12. Répartition du produit des amendes de police année 2008- programme 2009

13. Vote des taux 2009

14. Questions diverses