ORDRE DU JOUR
1. Finances communales
Remise gracieuse de dettes budget eau potable / budget général
Régularisation comptable du compte de liaison au budget annexe
Décisions modificatives Budget Général / Budget eau potable
Demande de subvention au Conseil Général - Extension du Groupe scolaire
2. Marchés publics
Pôle médical : attribution de marché lot n°10 - Ravalement de façades
Signature d’un marché de travaux - renforcement du réseau eau potable
Avenant n°2 aux marchés de travaux : construction d’un restaurant scolaire et de deux salles de classe
3. Affaires foncières
Pôle médical - Cession d’un lot
4. Urbanisme
Remise d’ouvrage d’eau potable - ZAC d’Orsan
5. Vie associative
Modification du règlement de la salle des fêtes et de la tarification des locations
6. Questions diverses
Participation au salon des maires de France
ORDRE DU JOUR
1.Finances communales
- Approbation du Compte Administratif M14
- Approbation du Compte de Gestion M14
- Affectation du résultat M14
- Vote des taux communaux 2012
- Vote du Budget Primitif M14
- Approbation du Compte Administratif M49
- Approbation du Compte de Gestion M49
- Remise de pénalités de retard
- Personnel communal
- Modification du tableau des emplois : création de poste
2. Travaux
- Convention avec le CLI : programmation 2012
- Convention Prévenance : autorisation donnée au maire de signer la convention
- Marchés publics
- Restructuration de l’ancienne mairie en pôle médical : avenant n°1 aux marchés de travaux
- Construction d’un restaurant scolaire et de 2 salles de classe : avenant n°3 aux marchés de travaux
3. Affaires foncières
- Cession de lots pôle médical : approbation de cession d’immeuble
- Concession de stationnement : pôle médical
- Redevance occupation domaine public : Pizza Marco
4. Questions diverses
- Epicerie sociale
- Aménagement centre du village
